AVIS AU PUBLIC

Commune de Champlost

Enquête publique sur le zonage d’assainissement des hameaux de Vachy-Prunelles et leurs écarts et le zonage du pluvial sur l’ensemble de la commune de Champlost

Par arrêté N°2014/037, le Maire de la commune de Champlost a ordonné l’ouverture de l’enquête publique concernant le zonage d’assainissement des hameaux de Vachy-Prunelles et leurs écarts et le zonage du pluvial sur l’ensemble de la commune de Champlost.

A cet effet, Monsieur FOUGÈRE Pascal (Directeur des postes en retraite) a été désigné par le Tribunal Administratif comme Commissaire Enquêteur titulaire et Monsieur BREUILLE Michel (ancien ingénieur divisionnaire de l’agriculture et de l’environnement) a été désigné par le Tribunal Administratif comme Commissaire Enquêteur suppléant.

L’enquête se déroulera en Mairie et à l’ancienne école de Vachy

Le Commissaire Enquêteur recevra en mairie de Champlost

le 6 octobre 2014 de 10h à 12h et le 17 octobre 2014 de 16h à 18h

et à l’ancienne école de Vachy (salle des fêtes)

le 25 octobre 2014 de 9h à 12h et le 6 novembre 2014 de 15h à 17h

Pendant la durée de l’enquête, les observations sur ce projet de zonage d’assainissement des hameaux de Vachy-Prunelles et leurs écarts et de zonage du pluvial sur l’ensemble de la commune de Champlost pourront être consignées sur les registres d’enquête déposés en mairie aux jours et aux heures habituels.

Elles peuvent également être adressées par écrit au Commissaire Enquêteur à l’adresse du lieu où se déroule l’enquête publique.

Cependant les informations relatives aux différents projets de zonage pourront être consultées sur le site internet de la commune : www.mairie-champlost.fr

Le rapport et les conclusions du Commissaire enquêteur seront tenus à la disposition du public en Mairie aux jours et heures habituels d’ouverture, dès qu’ils seront transmis à la commune, et ce, pour une durée d’un an.

 

Le 5 septembre 2014

Le Maire,

Jean-Louis QUERET