Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.mairie-champlost.fr
  • Ma
    MAIRIE
    • Mairie
      • Équipe municipale
      • Personnel communal
      • Horaires de la mairie
      • Intercommunalité
    • Publications municipale
      • Bulletin municipal
      • Gazette
      • Comptes-rendus du conseil
      • Arrêtés / Divers
      • Délibérations
  • Vie
    PRATIQUE
    • Guide du service public
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Eau & assainissement
    • Urbanisme
    • Cimetière
    • Règles de bon voisinage
    • Agence postale
    • Bibliothèque
  • Vivre à
    CHAMPLOST
    • Enfances & jeunesses
      • Transports scolaires
      • Ecoles de Champlost
      • Restauration scolaire
      • Accueil de loisirs "Les Galoupiots"
    • Décourvrir
      • Histoire du village
      • Patrimoine du village
      • Chemins de randonnées
      • Associations
      • Agenda des manifestations
    • Économies
      • Artisans & commerçants
      • Location de la salle communale
  • Nous
    CONTACTER
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne



Menu de la cantine


Démarches en ligne


Compte-rendu du conseil


  1. Particuliers
  2. Justice
  3. Saisies et recouvrements
  4. Quelles saisies peut faire un huissier de justice (à présent appelé commissaire de justice) ?

Quelles saisies peut faire un huissier de justice (à présent appelé commissaire de justice) ?

Mis à jour le10/05/2024

Voir aussi

  • Saisies et recouvrements
  • Commissaire de justice (anciennement huissier de justice et commissaire priseur)

Pour en savoir plus

  • Bofip n°BOI-REC-FORCE-20-30-20 : saisie des biens placés dans un coffre-fort —Ministère chargé des finances
  • Bofip n°BOI-REC-EVTS-20-20 : saisie-revendication —Ministère chargé des finances
  • Bofip n°BOI-REC-FORCE-20-30-20 : saisie des récoltes sur pieds —Ministère chargé des finances
  • Saisie des droits incorporels : articles L231-1 à L233-1 du code des procédures civiles d'exécution —Legifrance

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

NOUS CONTACTER

Mairie de Champlost

19 route de Paris
89210 Champlost

03 86 43 11 05

Nous ecrire
  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation