Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne

Liste des délibérations du 19 juin 2025

Délibération_2025/025 - Dénomination de voies (701Ko) publié le 25/07/2025 à 11:12
Délibération_2025/024 - Modification règlement intérieur SDF Champlost (247Ko) publié le 25/07/2025 à 11:12
Délibération_2025/023 - Attribution subventions extérieures 2025 (322Ko) publié le 25/07/2025 à 11:11
Délibération_2025/022 - Délib permanente pour travaux SDEY 2025 (465Ko) publié le 25/07/2025 à 11:11
Délibération_2025/021 - Tarif restaurant scolaire 2025/2026 (322Ko) publié le 25/07/2025 à 11:04
Délibération_2025/020 - Fonds de concours CCSA_Parking cimetière Champlost (303Ko) publié le 25/07/2025 à 11:04
Délibération_2025/019 - Renouvellement concession gaz avec GRDF (662Ko) publié le 25/07/2025 à 11:03
Délibération_2025/018 - Subvention DRAC_numérisation état civil (268Ko) publié le 25/07/2025 à 11:03
Délibération_2025/017 - IHTS (634Ko) publié le 25/07/2025 à 11:02

Liste des délibérations du 15 avril 2025

Délibération_2025/016 - Subvention CD89 "amendes de police"_Réfection toiture bâtiments communaux (334Ko) publié le 25/07/2025 à 11:00
Délibération_2025/015 - Subvention "Village de l'Yonne +"_Réfection toiture bâtiments communaux (342Ko) publié le 25/07/2025 à 11:00
Délibération_2025/014 - Subvention DETR 2025_Réfection toiture bâtiments communaux (329Ko) publié le 25/07/2025 à 10:59
Délibération_2025/013 - Convention délégation "ASSAINISSEMENT COLLECTIF" à la CCSA (443Ko) publié le 25/07/2025 à 10:58
Délibération_2025/012 - Convention délégation "EAU POTABLE" à la CCSA (424Ko) publié le 25/07/2025 à 10:58
Délibération_2025/011 - Reversement résultat à la CCSA (378Ko) publié le 25/07/2025 à 10:57
Délibération_2025/010 - Clôture budget eau-asst au 31.12.2024 (363Ko) publié le 25/07/2025 à 10:56
Délibération_2025/009 - Vote BP 2025_COMMUNE (272Ko) publié le 25/07/2025 à 10:56
Délibération_2025/008 - Vote taux imposition communaux 2025 (329Ko) publié le 25/07/2025 à 10:55
Délibération_2025/007 - Affectation résultat 2024_COMMUNE (366Ko) publié le 25/07/2025 à 10:55
Délibération_2025/006- Vote CA 2024_COMMUNE (301Ko) publié le 25/07/2025 à 10:54
Délibération_2025/005 - Vote CG 2024_COMMUNE (324Ko) publié le 25/07/2025 à 10:54
Délibération_2025/004 - Vote CA 2024_EAU-ASST (302Ko) publié le 25/07/2025 à 10:54
Délibération_2025/003 - Vote CG 2024_EAU-ASST (320Ko) publié le 25/07/2025 à 10:53
Délibération_2025/002 - Règlement intérieur accueil de loisirs (255Ko) publié le 25/07/2025 à 10:53
Délibération_2025/001 - Règlement intérieur restaurant scolaire (253Ko) publié le 25/07/2025 à 10:52

Liste des délibérations du 12 décembre 2024

Délibération_2024/047 - Destruction tickets régie "restaurant scolaire et accueil de loisirs" (189Ko) publié le 25/07/2025 à 10:50
Délibération_2024/046 - Travaux effectués pour le budget eau/asst 2024 (175Ko) publié le 25/07/2025 à 10:49
Délibération_2024/045 - Règlement intérieur SDF Champlost (219Ko) publié le 25/07/2025 à 10:48
Délibération_2024/044 - Tarifs communaux 2025 (88Ko) publié le 25/07/2025 à 10:47
Délibération_2024/043 - DM2_EAU-ASST (280Ko) publié le 25/07/2025 à 10:47
Délibération_2024/042 - DM2_COMMUNE (281Ko) publié le 25/07/2025 à 10:47

Liste des délibérations du 22 octobre 2024

Délibération_2024/041 - Grille tarifaire "Accueil de Loisirs" (356Ko) publié le 25/07/2025 à 10:28
Délibération_2024/040 - Création régie "Accueil de Loisirs" (411Ko) publié le 25/07/2025 à 10:27
Délibération_2024/039 - Modification régie "restaurant scolaire et AL" en régie "restaurant scolaire" seule (451Ko) publié le 25/07/2025 à 10:26
Délibération_2024/038 - Annulation loyers Champlostine (328Ko) publié le 25/07/2025 à 10:24
Délibération_2024/037 - Avoir supplémentaire suite litige sur facture d'eau (455Ko) publié le 25/07/2025 à 10:24
Délibération_2024/036 - ONF_Martelage 2025 (449Ko) publié le 25/07/2025 à 10:23
Délibération_2024/035 - Créances ANV_EAU-ASST (485Ko) publié le 25/07/2025 à 10:23
Délibération_2024/034 - Créances ANV_COMMUNE (282Ko) publié le 25/07/2025 à 10:22
Délibération_2024/033 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_avenant 1 (509Ko) publié le 25/07/2025 à 10:22
Délibération_2024/032 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_attribution marché (357Ko) publié le 25/07/2025 à 10:21
Délibération_2024/031 - Annulation partielle délibération n°2024/027 (323Ko) publié le 25/07/2025 à 10:20
Délibération_2024/030 - Annulation délibération n°2024/026 (276Ko) publié le 25/07/2025 à 10:19
Délibération_2024/029 - Subvention "Village de l'Yonne +" (311Ko) publié le 25/07/2025 à 10:18

Liste des délibérations du 30 juillet 2024

Délibération_2024/028 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_subvention DETR-DSIL (359Ko) publié le 25/07/2025 à 10:14
Délibération_2024/027 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_attribution marché + subvention AESN (400Ko) publié le 25/07/2025 à 10:13
Délibération_2024/026 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_avenant 1 (536Ko) publié le 25/07/2025 à 10:13

Liste des délibérations du 02 juillet 2024

Délibération_2024/025 - Demande de fonds concours CCSA_Aménagement jardin Presbytère (307Ko) publié le 25/07/2025 à 10:10
Délibération_2024/024 - Demande de DETR 2024_Aménagement jardin Presbytère (348Ko) publié le 25/07/2025 à 10:08
Délibération_2024/023 - Augmentation tarifs location et nettoyage SDF (365Ko) publié le 25/07/2025 à 10:08
Délibération_2024/022 - DM1_EAU-ASST (230Ko) publié le 25/07/2025 à 10:07
Délibération_2024/021 - DM1_COMMUNE (238Ko) publié le 25/07/2025 à 10:06
Délibération_2024/020 - Vente matériel classe orchestre (274Ko) publié le 25/07/2025 à 10:06

Liste des délibérations du 12 avril 2024

Délibération_2024/019 - ONF_Martelage Parcelle 10 (220Ko) publié le 25/07/2025 à 10:02
Délibération_2024/018 - Renouvellement convention PM mutualisée (523Ko) publié le 25/07/2025 à 10:01
Délibération_2024/017 - Vote BP 2024_EAU-ASST (270Ko) publié le 25/07/2025 à 10:00
Délibération_2024/016 - Affectation résultat 2023_EAU-ASST (281Ko) publié le 25/07/2025 à 09:59
Délibération_2024/015 - Vote CA 2023_EAU-ASST (312Ko) publié le 25/07/2025 à 09:58
Délibération_2024/014 - Vote CG 2023_EAU-ASST (324Ko) publié le 25/07/2025 à 09:58
Délibération_2024/013 - Vote BP 2024_COMMUNE (274Ko) publié le 25/07/2025 à 09:57
Délibération_2024/012 - Vote taux imposition communaux 2024 (328Ko) publié le 25/07/2025 à 09:57
Délibération_2024/011 - Affectation résultat 2023_COMMUNE (272Ko) publié le 25/07/2025 à 09:49
Délibération_2024/010 - Vote CA 2023_COMMUNE (168Ko) publié le 25/07/2025 à 09:48
Délibération_2024/009 - Vote CG 2023_COMMUNE (318Ko) publié le 25/07/2025 à 09:48

Liste des délibérations du 07 mars 2024

Délibération_2024/007 - Attribution subventions extérieures 2024 (310Ko) publié le 25/07/2025 à 09:45
Délibération_2024/007 - Dépenses investissement avant vote_budget eau/asst (330Ko) publié le 25/07/2025 à 09:44
Délibération_2024/006 - Dépenses investissement avant vote_budget commune (334Ko) publié le 25/07/2025 à 09:43
Délibération_2024/005 - Délib permanente pour travaux SDEY 2024 (468Ko) publié le 25/07/2025 à 09:42
Délibération_2024/004 - Rémunération agents recenseurs (280Ko) publié le 25/07/2025 à 09:42
Délibération_2024/003 - Cession préfabriqué au Presbytère (298Ko) publié le 25/07/2025 à 09:41
Délibération_2024/002 - Travaux effectués pour le budget eau/asst 2023 (290Ko) publié le 25/07/2025 à 09:33
Délibération_2024/001 - Renouvellement adhesion ATD (378Ko) publié le 25/07/2025 à 09:31