Liste des délibérations du 20 mars 2026
- Délibération_2026/015 - Désignation des délégués aux instances extérieures (338Ko) publié le 03/04/2026 à 21:36
- Délibération_2026/014 - Désignation des membres aux commissions communales (252Ko) publié le 03/04/2026 à 21:36
- Délibération_2026/013 - Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (381Ko) publié le 03/04/2026 à 21:36
- Délibération_2026/012 - Fixation des indemnités du Maire et des adjoints (461Ko) publié le 03/04/2026 à 21:35
- Délibération_2026/011 - Election des adjoints (445Ko) publié le 03/04/2026 à 21:34
- Délibération_2026/010 - Détermination du nombre d’adjoints (278Ko) publié le 03/04/2026 à 21:34
- Délibération_2026/009 - Election du Maire sous la présidence de la doyenne du conseil municipal (358Ko) publié le 03/04/2026 à 21:33
Liste des délibérations du 05 mars 2026
- Délibération_2026/008 - Dépenses investissement avant vote du budget (364Ko) publié le 03/04/2026 à 21:31
- Délibération_2026/007 - Création emploi non permanent pour accroissement temporaire d’activité (378Ko) publié le 03/04/2026 à 21:30
- Délibération_2026/006 - Création poste adjoint animation (462Ko) publié le 03/04/2026 à 21:29
- Délibération_2026/005 - Création poste adjoint technique (418Ko) publié le 03/04/2026 à 21:29
- Délibération_2026/004 - Maintien semaine de 4 jours (352Ko) publié le 03/04/2026 à 21:28
- Délibération_2026/003 - Travaux effectués pour le budget eau/asst – Refacturation à la CCSA (214Ko) publié le 03/04/2026 à 21:28
- Délibération_2026/002 - Demande de subvention au titre de la DETR 2026 (357Ko) publié le 03/04/2026 à 21:27
- Délibération_2026/001 - Contrat assurance risques statutaires (453Ko) publié le 03/04/2026 à 21:26
Liste des délibérations du 13 janvier 2026
- Délibération_2025/038 - Décision Modificative n°1 (230Ko) publié le 03/04/2026 à 19:24
Liste des délibérations du 09 décembre 2025
- Délibération_2025/037 - Droit de préemption – terrains à Vachy (503Ko) publié le 03/04/2026 à 19:22
- Délibération_2025/036 - Reversement des résultats de l’eau et l’assainissement à la CCSA (468Ko) publié le 03/04/2026 à 19:21
- Délibération_2025/035 - Approbation nouvelle grille tarifaire de l’accueil de loisirs (554Ko) publié le 03/04/2026 à 19:21
- Délibération_2025/034 - Tarifs communaux 2026 (345Ko) publié le 03/04/2026 à 19:20
Liste des délibérations du 30 septembre 2025
- Délibération_2025/033 - Convention pour implantation antenne radiotéléphonique (387Ko) publié le 07/11/2025 à 09:08
- Délibération_2025/032 - PV mise à disposition des biens à la CCSA suite transfert compétences eau potable et assainissement (580Ko) publié le 07/11/2025 à 09:08
- Délibération_2025/031 - Renouvellement adhésion "PanneauPocket" (347Ko) publié le 07/11/2025 à 09:00
- Délibération_2025/030 - Créances admises en non-valeur (314Ko) publié le 07/11/2025 à 08:59
- Délibération_2025/029 - Éxonération TFPB liée au classement en zone FRR + (357Ko) publié le 07/11/2025 à 08:59
- Délibération_2025/028 - Éxonération CFE liée au classement en zone FRR + (349Ko) publié le 07/11/2025 à 08:58
- Délibération_2025/027 - ONF_Etat d'assiette et destination des coupes de bois - Parcelle 3 (403Ko) publié le 07/11/2025 à 08:57
- Délibération_2025/026 - Loyer Bar/Restaurant (293Ko) publié le 07/11/2025 à 08:57
Liste des délibérations du 19 juin 2025
- Délibération_2025/025 - Dénomination de voies (701Ko) publié le 25/07/2025 à 11:12
- Délibération_2025/024 - Modification règlement intérieur SDF Champlost (247Ko) publié le 25/07/2025 à 11:12
- Délibération_2025/023 - Attribution subventions extérieures 2025 (322Ko) publié le 25/07/2025 à 11:11
- Délibération_2025/022 - Délib permanente pour travaux SDEY 2025 (465Ko) publié le 25/07/2025 à 11:11
- Délibération_2025/021 - Tarif restaurant scolaire 2025/2026 (322Ko) publié le 25/07/2025 à 11:04
- Délibération_2025/020 - Fonds de concours CCSA_Parking cimetière Champlost (303Ko) publié le 25/07/2025 à 11:04
- Délibération_2025/019 - Renouvellement concession gaz avec GRDF (662Ko) publié le 25/07/2025 à 11:03
- Délibération_2025/018 - Subvention DRAC_numérisation état civil (268Ko) publié le 25/07/2025 à 11:03
- Délibération_2025/017 - IHTS (634Ko) publié le 25/07/2025 à 11:02
Liste des délibérations du 15 avril 2025
- Délibération_2025/016 - Subvention CD89 "amendes de police"_Réfection toiture bâtiments communaux (334Ko) publié le 25/07/2025 à 11:00
- Délibération_2025/015 - Subvention "Village de l'Yonne +"_Réfection toiture bâtiments communaux (342Ko) publié le 25/07/2025 à 11:00
- Délibération_2025/014 - Subvention DETR 2025_Réfection toiture bâtiments communaux (329Ko) publié le 25/07/2025 à 10:59
- Délibération_2025/013 - Convention délégation "ASSAINISSEMENT COLLECTIF" à la CCSA (443Ko) publié le 25/07/2025 à 10:58
- Délibération_2025/012 - Convention délégation "EAU POTABLE" à la CCSA (424Ko) publié le 25/07/2025 à 10:58
- Délibération_2025/011 - Reversement résultat à la CCSA (378Ko) publié le 25/07/2025 à 10:57
- Délibération_2025/010 - Clôture budget eau-asst au 31.12.2024 (363Ko) publié le 25/07/2025 à 10:56
- Délibération_2025/009 - Vote BP 2025_COMMUNE (272Ko) publié le 25/07/2025 à 10:56
- Délibération_2025/008 - Vote taux imposition communaux 2025 (329Ko) publié le 25/07/2025 à 10:55
- Délibération_2025/007 - Affectation résultat 2024_COMMUNE (366Ko) publié le 25/07/2025 à 10:55
- Délibération_2025/006- Vote CA 2024_COMMUNE (301Ko) publié le 25/07/2025 à 10:54
- Délibération_2025/005 - Vote CG 2024_COMMUNE (324Ko) publié le 25/07/2025 à 10:54
- Délibération_2025/004 - Vote CA 2024_EAU-ASST (302Ko) publié le 25/07/2025 à 10:54
- Délibération_2025/003 - Vote CG 2024_EAU-ASST (320Ko) publié le 25/07/2025 à 10:53
- Délibération_2025/002 - Règlement intérieur accueil de loisirs (255Ko) publié le 25/07/2025 à 10:53
- Délibération_2025/001 - Règlement intérieur restaurant scolaire (253Ko) publié le 25/07/2025 à 10:52
Liste des délibérations du 12 décembre 2024
- Délibération_2024/047 - Destruction tickets régie "restaurant scolaire et accueil de loisirs" (189Ko) publié le 25/07/2025 à 10:50
- Délibération_2024/046 - Travaux effectués pour le budget eau/asst 2024 (175Ko) publié le 25/07/2025 à 10:49
- Délibération_2024/045 - Règlement intérieur SDF Champlost (219Ko) publié le 25/07/2025 à 10:48
- Délibération_2024/044 - Tarifs communaux 2025 (88Ko) publié le 25/07/2025 à 10:47
- Délibération_2024/043 - DM2_EAU-ASST (280Ko) publié le 25/07/2025 à 10:47
- Délibération_2024/042 - DM2_COMMUNE (281Ko) publié le 25/07/2025 à 10:47
Liste des délibérations du 22 octobre 2024
- Délibération_2024/041 - Grille tarifaire "Accueil de Loisirs" (356Ko) publié le 25/07/2025 à 10:28
- Délibération_2024/040 - Création régie "Accueil de Loisirs" (411Ko) publié le 25/07/2025 à 10:27
- Délibération_2024/039 - Modification régie "restaurant scolaire et AL" en régie "restaurant scolaire" seule (451Ko) publié le 25/07/2025 à 10:26
- Délibération_2024/038 - Annulation loyers Champlostine (328Ko) publié le 25/07/2025 à 10:24
- Délibération_2024/037 - Avoir supplémentaire suite litige sur facture d'eau (455Ko) publié le 25/07/2025 à 10:24
- Délibération_2024/036 - ONF_Martelage 2025 (449Ko) publié le 25/07/2025 à 10:23
- Délibération_2024/035 - Créances ANV_EAU-ASST (485Ko) publié le 25/07/2025 à 10:23
- Délibération_2024/034 - Créances ANV_COMMUNE (282Ko) publié le 25/07/2025 à 10:22
- Délibération_2024/033 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_avenant 1 (509Ko) publié le 25/07/2025 à 10:22
- Délibération_2024/032 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_attribution marché (357Ko) publié le 25/07/2025 à 10:21
- Délibération_2024/031 - Annulation partielle délibération n°2024/027 (323Ko) publié le 25/07/2025 à 10:20
- Délibération_2024/030 - Annulation délibération n°2024/026 (276Ko) publié le 25/07/2025 à 10:19
- Délibération_2024/029 - Subvention "Village de l'Yonne +" (311Ko) publié le 25/07/2025 à 10:18
Liste des délibérations du 30 juillet 2024
- Délibération_2024/028 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_subvention DETR-DSIL (359Ko) publié le 25/07/2025 à 10:14
- Délibération_2024/027 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_attribution marché + subvention AESN (400Ko) publié le 25/07/2025 à 10:13
- Délibération_2024/026 - Ass. Coll._réhabilitation Service du Bourg_Tranche Ferme 1_avenant 1 (536Ko) publié le 25/07/2025 à 10:13
Liste des délibérations du 02 juillet 2024
- Délibération_2024/025 - Demande de fonds concours CCSA_Aménagement jardin Presbytère (307Ko) publié le 25/07/2025 à 10:10
- Délibération_2024/024 - Demande de DETR 2024_Aménagement jardin Presbytère (348Ko) publié le 25/07/2025 à 10:08
- Délibération_2024/023 - Augmentation tarifs location et nettoyage SDF (365Ko) publié le 25/07/2025 à 10:08
- Délibération_2024/022 - DM1_EAU-ASST (230Ko) publié le 25/07/2025 à 10:07
- Délibération_2024/021 - DM1_COMMUNE (238Ko) publié le 25/07/2025 à 10:06
- Délibération_2024/020 - Vente matériel classe orchestre (274Ko) publié le 25/07/2025 à 10:06
Liste des délibérations du 12 avril 2024
- Délibération_2024/019 - ONF_Martelage Parcelle 10 (220Ko) publié le 25/07/2025 à 10:02
- Délibération_2024/018 - Renouvellement convention PM mutualisée (523Ko) publié le 25/07/2025 à 10:01
- Délibération_2024/017 - Vote BP 2024_EAU-ASST (270Ko) publié le 25/07/2025 à 10:00
- Délibération_2024/016 - Affectation résultat 2023_EAU-ASST (281Ko) publié le 25/07/2025 à 09:59
- Délibération_2024/015 - Vote CA 2023_EAU-ASST (312Ko) publié le 25/07/2025 à 09:58
- Délibération_2024/014 - Vote CG 2023_EAU-ASST (324Ko) publié le 25/07/2025 à 09:58
- Délibération_2024/013 - Vote BP 2024_COMMUNE (274Ko) publié le 25/07/2025 à 09:57
- Délibération_2024/012 - Vote taux imposition communaux 2024 (328Ko) publié le 25/07/2025 à 09:57
- Délibération_2024/011 - Affectation résultat 2023_COMMUNE (272Ko) publié le 25/07/2025 à 09:49
- Délibération_2024/010 - Vote CA 2023_COMMUNE (168Ko) publié le 25/07/2025 à 09:48
- Délibération_2024/009 - Vote CG 2023_COMMUNE (318Ko) publié le 25/07/2025 à 09:48
Liste des délibérations du 07 mars 2024
- Délibération_2024/007 - Attribution subventions extérieures 2024 (310Ko) publié le 25/07/2025 à 09:45
- Délibération_2024/007 - Dépenses investissement avant vote_budget eau/asst (330Ko) publié le 25/07/2025 à 09:44
- Délibération_2024/006 - Dépenses investissement avant vote_budget commune (334Ko) publié le 25/07/2025 à 09:43
- Délibération_2024/005 - Délib permanente pour travaux SDEY 2024 (468Ko) publié le 25/07/2025 à 09:42
- Délibération_2024/004 - Rémunération agents recenseurs (280Ko) publié le 25/07/2025 à 09:42
- Délibération_2024/003 - Cession préfabriqué au Presbytère (298Ko) publié le 25/07/2025 à 09:41
- Délibération_2024/002 - Travaux effectués pour le budget eau/asst 2023 (290Ko) publié le 25/07/2025 à 09:33
- Délibération_2024/001 - Renouvellement adhesion ATD (378Ko) publié le 25/07/2025 à 09:31