Aller au contenu principal Aller au pied de page
www.mairie-champlost.fr
  • Ma
    MAIRIE
    • Mairie
      • Équipe municipale
      • Personnel communal
      • Horaires de la mairie
      • Intercommunalité
    • Publications municipale
      • Bulletin municipal
      • Gazette
      • Comptes-rendus du conseil
      • Arrêtés / Divers
      • Délibérations
  • Vie
    PRATIQUE
    • Guide du service public
    • Démarches en ligne
    • Gestion des déchets
    • Eau & assainissement
    • Urbanisme
    • Cimetière
    • Règles de bon voisinage
    • Agence postale
    • Bibliothèque
  • Vivre à
    CHAMPLOST
    • Enfances & jeunesses
      • Transports scolaires
      • Ecoles de Champlost
      • Restauration scolaire
      • Accueil de loisirs "Les Galoupiots"
    • Décourvrir
      • Histoire du village
      • Patrimoine du village
      • Chemins de randonnées
      • Associations
      • Agenda des manifestations
    • Économies
      • Artisans & commerçants
      • Location de la salle communale
  • Nous
    CONTACTER
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne
Bienvenue sur le site de la commune de Champlost (89) Yonne



Menu de la cantine


Démarches en ligne


Compte-rendu du conseil


  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

NOUS CONTACTER

Mairie de Champlost

19 route de Paris
89210 Champlost

03 86 43 11 05

Nous ecrire

  • Mentions légales
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation